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Eco Transit : la tarification 2015


 Le Journal Officiel du 30 septembre 2014  a publié un arrêté du 16 septembre relatif à la tarification EcoTransit. Cet arrêté donne les taux kilométriques en fonction de la classe des véhicules et les modulations appli­cables pour 2013.

Les tarifs ont été fixés de la manière suivante :

- Première catégorie (2 essieux et moins de 12t) : 8,8 centimes d'euros par kilomètre ;
- Deuxième catégorie (2 essieux supérieurs à 12t et 3 essieux) : 11,1 centimes d'euros par kilomètre ;
- Troisième catégorie (4 essieux et plus) : 15,4 centimes d'euros par kilomètre.

La norme Euro de référence est la norme Euro IV. Ce qui veut dire que pour un véhicule Euro IV, on applique les taux tels que définis. Ensuite, il y a jeu de bonus-malus en fonction de la norme Euro du véhicule. Les  Euro V et Euro VI bénéficient de ristournes (respectivement -5% et -15%). Pour Euro I, II et III sont appliquées des majorations (respectivement +10%, +15% et +20%).


On obtient ainsi le tableau suivant :

Catégorie

< Euro 1

Euro 2

Euro 3

Euro 4

Euro 5

Euro 6

PL1

10.56

10.12

9.68

8,8

8.36

7.48

PL2

13,32

12.765

12.21

11,1

10.545

9.435

PL3

18.48

18.018

16.94

15,4

14.63

13.09

Pour les abonnés SHT, il faut déduire 10% à cette base tarifaire

 


Deux choses importantes à noter :

- Ces taux sont exactement les mêmes que ceux qui avaient été fixés pour 2014 lors de la publication de l’arrêté du 14 mai 2013 pour la précédente mouture.

- L’arrêté du 14 mai relatif à la réduction prévue à l’article 278 du code des douanes (-10% pour les abonnés SHT) reste en vigueur.